Documents dédiés aux Sociétés - Groupements - Associations

Dans le cadre de votre souscription, veuillez trouver ci-dessous les documents règlementaires :

Responsabilité Civile (RC associative, accidents corporels, RC mandataires sociaux) :

• Conditions générales
• Fiche d'information produit
• Tableaux des garanties

Protection juridique :

• Notice d'information 
• Fiche d'information produit 

Dommages aux biens (Relais de chasse) :

• Fiche d'information produit
• Conditions générales
• Notice d’information

              Consultez les documents :